Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 8e programmation 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
3 résultats pour la valeur "09/11/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "" du filtre Domaine
LCR. Encouragement à la mise en œuvre d'une signalétique bilingue institutionnelle dans le cadre municipal
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Relogement de personnels du collège Kennedy à Mulhouse pendant les travaux de restructuration
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin